Histoire du cadastre :

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

 

Jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives.

 

Le cadastre, tel que la France le connait, cadastre napoléonien ou ancien cadastre est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802. C'était un outil juridique et fiscal, permettant d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières. Il fut levé par les méthodes de l'arpentage et fut révisé par la loi du 16 avril 1930.

 

Un arrêté du 12 Brumaire an XI prescrivit d’étendre ces travaux à toutes les communes, puis une instruction ministérielle de 1805 ordonna de faire des expertises parcellaires à l’aide des plans par masses de culture.

 

Des commentaires de la loi du 15 septembre 1807 indiquent qu'elle était destinée à « Mesurer sur une étendue de plus de sept mille neuf cent et un myriamètres carrés plus de cent millions de parcelles… ; confectionner, pour chaque commune, un plan où sont rapportées ces cent millions de parcelles, les classer toutes d’après le degré de fertilité du sol, évaluer le produit imposable de chacune d’elle ; réunir au nom de chaque propriétaire les parcelles éparses qui lui appartiennent ; déterminer, par la réunion de leur produits, son revenu total et faire de ce revenu un allivrement qui sera désormais la base de son imposition… »

 

Le Cadastre des Marats :

Le 1er cadastre des Marats fut terminé sur le terrain le 27 septembre 1833.

Sur le tableau d'assemblage on peut y lire les précisions suivantes :


« Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune des Marats, Canton de Vaubecourt, Arrondissement de Bar-le-Duc, Département de la Meuse.

Terminé sur le terrain le 27 septembre 1833 sous l'administration de M. le Comte (Joseph) d'Arros, Préfet, M. Henry, Maire, et sous la direction de M. Prieur de la Comble. Directeur des contributions directes, M. Gigault d'Olincourt, Géomètre en chef, Par M. Mourat, Géomètre de 1ère classe. »

On peut retrouver l'ensemble de ces planches sur le site Internet des Archives de la Meuse : Cliquez-ici.

 

Le dernier cadastre est daté de 1971 et remit à jour pour le remembrement de 1988. 

Retrouvez le tableau d'assemblage en cliquant sur le plan :

 

Puis choississez la section correspondante dans la liste ci-dessous :

AB : Marat la Grande

AC : Marat la Petite

ZA : Marlepré

ZB 1/2 : Au Jura

ZB 2/2 : Chanet d'Erize

ZC 1/2 : Aux Longues Vignes

ZC 2/2 : Aux Grandes Haies

ZD : La Voie d'Erize

ZE 1/2 : A Thibauvarenne

ZE 2/2 : La Voie de Rosnes

ZH : Au Dessus de Curmont

ZI : La Voie de Condé

ZK : La Vigne l'Ecuyer

                       

      

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